Mentions légales
|
Site officiel de Montreux-Château www.montreux-chateau.fr Mairie Place de Lattre de Tassigny 90130 Montreux-Château Téléphone 03 84 23 30 16 Fax 03 84 23 30 78 Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez contacter le maire par ce formulaire de courriel ou par courrier postal à l'adresse suivante Laurent Conrad, maire Place de Lattre de Tassigny 90130 Montreux-Château
Établissements de liens vers le site officiel de Montreux-Château La commune de Montreux-Château autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site officiel ; www.montreux-chateau.fr, pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir sur la page d'accueil du site officiel de la commune de Montreux-Château ; www.montreux-chateau.fr, et doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site officiel de la commune de Montreux-Château ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne du site de la commune de Montreux-Château est interdit. Toute utilisation de liens vers le site de la commune de Montreux-Château ; www.montreux-chateau.fr, à des fins commerciales et publicitaires est interdite. La commune de Montreux-Château se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Liens vers des sites tiers Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site de la commune de Montreux-Château ; www.montreux-chateau.fr, en direction d'autres sites ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Montreux-Château, quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés. |
Directeur de publication Laurent Conrad Maire de Montreux-Château
Animation éditoriale Laurent Conrad, maire
Maintenance technique et gestion Agence : frederic-dubois.net
Hébergement Hébergeur : JimdoPro
Crédits Le site a été conçu par l’agence : frederic-dubois.net Icones : "Free Icons Download", "Iconka", "Pixel Mixer", "Visual Pharm", "Custom Icon Design", "Aha-Soft", "Guiicons", "IconsPedia"
Droit d'auteur Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées, (dessins, logos, photographies, …), reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. Certaines œuvres peuvent être reproduites à condition d'avoir obtenu l'autorisation du maire de Montreux-Château et d'en indiquer l'auteur et la source. Ces demandes doivent être adressées à : Laurent Conrad, maire Place de Lattre de Tassigny 90130 Montreux-Château La commune de Montreux-Château ne donne pas d'image gratuite et libre de droit à toute publication ou activité commerciale. À l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : • Gratuité de la diffusion, • Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) • Citation explicite du site www.montreux-chateau.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique n’est pas autorisée.
Affichage Notre site est optimisé pour la résolu- tion 1024 par 768 pixels. |
Données personnelles Ce site n’a pas fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) conformément à la Dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe. Pour toute collecte d'informations privées via les formulaires présents sur ce site et conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez joindre le maire de Montreux-Château à l’adresse suivante : Laurent Conrad, maire Place de Lattre de Tassigny 90130 Montreux-Château Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de la lettre d'information de la commune de Montreux-Château et d’alertes ponctuelles. Les informations collectées lors de la commande de formulaires administratifs sont indispensables pour l'expédition de ces documents. Ces informations ont pour seul destinataire le service courrier de la commune de Montreux-Château. Les adresses de courriel ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Mise en garde générale Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site de la commune de Montreux-Château ; www.montreux-chateau.fr, des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, notre site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mises à jour ou des erreurs.
Plans d’accès Les informations contenues dans les plans d’accès sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas de valeur juridique et ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la commune de Montreux-Château. |
Montreux-Château ~ Canton de Fontaine, Territoire de Belfort | Organisation des rubriques | Mentions légales